Mentions légales
Modèle de travail : les informations entre crochets [ ] doivent être renseignées avec les données réelles de la société et validées par un juriste avant mise en production.
Éditeur
AllyGate.io est une marketplace de location de logements éditée par la société désignée ci-dessous.
Raison sociale : [a fournir]. Forme juridique : [SAS / SARL / … à fournir]. Capital social : [montant à fournir]. Immatriculation : RCS [ville + numéro] — SIRET [numéro]. N° TVA intracommunautaire : [a fournir]. Siège social : [adresse à fournir]. Directeur de la publication : [nom à fournir]. Contact : [email à fournir].
Hébergement
Application : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA. Base de données : Neon (région UE — Francfort). [Confirmer/adapter selon l'hébergement réel.]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.
Responsabilité
AllyGate.io met en relation hôtes et voyageurs en qualité d'intermédiaire technique. Les annonces sont publiees sous la responsabilité de leurs auteurs ; l'éditeur n'est pas partie au contrat de location.
Médiation de la consommation
Conformément à la réglementation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Médiateur désigné : [nom et coordonnees du médiateur à fournir].